Compétences provençales

C'est ici que nous allons devoir être vigilants, car il ne faut rien oublier dans les informations que nous allons déposer.

De la qualité de ce travail, dépend en grande partie la qualité du travail qui sera fait sur les autres tables.

Nous devons secteur d'action, par secteur d'action repérer ce qui est des compétences du comté (sécurité, armée, etc.) et pour la mairie.
Ce travail fait, non seulement nous nous sentirons moins sots et seront prêts pour aller discuter avec tout le conseil, nous disposerons enfin du cadre dans lequel la Viguerie peut être pensée.


Archives

Pourvoir municipal:
- Lève l'impôt
- Gère la milice
- intervention économique possible (peut modifier les prix, acheter et mettre en vente pour la ville)
- capacité à édicter des décrets sous réserve qu'ils soient en accord avec les principes du codex
- Peut attaquer en justice

Pouvoir comtal
Y'a qu'à !

Chère Hersende, il faut croire que le Micocoulier n'attire que nous deux
Je viens de retomber sur des notes faites pour un article de la Sardine (je m'étonne moi même par moments) et j'aimerais connaître ton avis sur la synthèse que j'avais faite à ce moment là.

De mémoire, la structure marquisale permet de faire de la Provence un véritable pays indépendant.

En termes de prérogatives, le Marquisat s’occupe :
- De l'Hérauderie, par le biais de l'Assemblée des Hérauts des Alpes Occidentales (AHAO),
- De la justice de seconde et dernière instance par le biais de la Cour Suprême des Alpes Occidentales (CSMAO)
- De la diplomatie, par la Chancellerie du Marquisat des Alpes Occidentales (CAO). Cette dernière institution n'est pas entièrement sous prérogative marquisale, puisqu'elle fonctionne dans une logique de binôme Comté/Marquisat, du fait que pour être valide, un traité doit être conjointement signé par le Marquis et le Comte illustre.

Le Conseil Marquisal, quant à lui, est composé du Marquis, du Chancelier Marquisal, du Maistre d'Armes, du Président de la CSMAO et du Comte illustre de Provence.

Le Comté a une totale liberté concernant la gestion interne. C'est ainsi qu'en termes de prérogatives, le Comté va s'occuper :
- De l'ensemble des loys directement applicables aux provençaux,
- De la justice de première instance,
- De l'armée provençale, De l'économie,
- De l'université,
- Du parlement... (euh.... enfin, ce qu'il en reste)

Le Marquisat n’interfère pas dans la gestion interne. C'est du domaine réservé du comté, au travers du conseil comtal, qui demeure le seul "législateur" en Provence, la seule entité à pouvoir émettre des loys.


Le Bourgmestre (et son conseil municipal) a comme prérogatives :
- Lève l'impôt
- Gère la milice
- intervention économique possible (peut modifier les prix, acheter et mettre en vente pour la ville)
- capacité à édicter des décrets sous réserve qu'ils soient en accord avec les principes du codex
- Peut attaquer en justice (de mémoire pour les cas d'esclavagisme et d'escroquerie)

MAJ suite à la remarque de Strong

Si j'ai bien compris le sens de cet arbre, il s'agit de voir comment se faire accepter par le CC (par la mairie, c'est dans la poche, et par les Marseillais, on s'en fout).
Pour le CC, il suffit de ne pas empiêter sur ses pouvoirs: l'armée et l'argent, ni sur son ego: la noblesse.

Citation :

- Peut attaquer en justice (de mémoire pour les cas d'esclavagisme)

Esclavagisme (Non respect de la grille des salaires) et Escroquerie (Non respect de la grille du marché) relève en effet de le Justice Municipale, le procès et lancé par le Maire et c'est lui qui est charger de faire le réquisitoire, le Procureur Comtal ne s'en occupe pas, par contre c'est bien le Juge Comtal qui rends les verdicts.