Charte de la Viguierie - Réécriture

Il faudra que nous reprenions cette charte et la réécrivions avec les évolutions et décisions qui seront prises lors de ce Conseil.

J'ai une question sur ce point de la charte

Citation :

Tout maire ayant eu la confiance des habitants de la ville durant trois mois ou plus, en tout, peut obtenir du Viguier rang de Seigneur provençal et un fief en la Viguierie.

Il reste encore des fiefs de disponibles à Marseille ?

Dans l'hypothèse où il n'en reste qu'un, voire aucun, peut-on envisager de réserver sur le futur cadastre quelques lots sur lesquels on pourrait envisager la construction de demeures ?(quelque chose de chic bien sûr).

Autre solution, s'il n'y a plus de place, et bien trois mandats = le rang de seigneur provençal et pas de fief.

J'ai un problème avec ce point : la Hérauderie. Bref, le décret héraldique concernant les fiefs a été abrogé entretemps, et la Hérauderie n'accorde plus de fiefs aux anciens bourgmestres. Or, la Viguierie n'ayant jamais été reconnu, ce droit n'est pas reconnu au Viguier pour l'instant, et je ne pense pas être en assez bon termes avec l'actuel Com pour lui faire reconnaitre la Viguierie...

De plus, heu... Viguiers + Consols, il sera difficile d'accorder des fiefs à tous.

Pourquoi ne pas créer une chevalerie Marseillaise récompensant les grands serviteurs de la Viguierie ?

Titre provençal de Faydit, de Podestat,... Ce ne sont pas les titres qui manquent.

J'aime bien l'idée d'une chevalerie marseillaise.
Tant que cela ne va pas déclencher des crises à l'hérauderie.

Il nous faudra trouver des titres équivalents à celui de chevalier (qui sauf erreur de ma part se situe au dessus de celui de seigneur ) non encore "réglementés" et prendre garde à ne pas marcher sur les pieds de l'hérauderie car un conflit avec celle ci ne ne pourrais que nous nuire.

Quand au fait de faire reconnaitre la Viguierie au niveau comtal, cela ne peut être selon moi qu'un travail de longue haleine à la vue de l'actualité du moment et sans garantie de résultat bien que cela vaille la peine d'essayer.(donc les rapports du Viguier avec mon neveu ne devraient pas avoir de réelle incidence en tout cas je l'espère pour nous ).

Enguerrand de Sabran a écrit:

Quand au fait de faire reconnaitre la Viguierie au niveau comtal, cela ne peut être selon moi qu'un travail de longue haleine à la vue de l'actualité du moment et sans garantie de résultat bien que cela vaille la peine d'essayer.(donc les rapports du Viguier avec mon neveu ne devraient pas avoir de réelle incidence en tout cas je l'espère pour nous ).

Nous avons l'avantage de la coutume, car personne, dans la noblesse provençale, ne peut prétendre ignorer l'existence de la Viguierie. Même des gens comme le Com, la partiale Valréas ou d'autres m'ont déjà appellé "Viguier" ou parlé de la Viguierie dans les Etats Majors concernant l'actuel conflit avec l'empire. En extrapolant sur le processus civique actuel (organisation d'élections du conseil et du viguier), nous pouvons aussi marquer un point : ce n'est pas une Viguierie affilié à Farok qu'ils reconnaitraient, mais une viguierie qui se dotera dans quelques semaines d'un conseil élu et d'un viguier élu. Enfin, la présence d'institutions stables à Marseille, capables d'organiser la sécurité et l'équipement d'une petite troupe, ne peut pas leur être défavorable, surtout si nous restons dans l'optique d'une vassalité pleine et entière au Comtat.

Je plussoie !

Faydit sonne agréablement à mes oreilles mais il s'applique plutot à des seigneurs languedociens. Podestat par contre pourrait parfaitement convenir.

Bon, désolée d'arriver avec mes sabots mais, j'ai bien évidemment une question de base, et pas très classe à soumettre.

Est écrit actuellement dans la charte :

Citation :

Le Maire de la Commune de Marseille est le détenteur du pouvoir exécutif dans cette dernière, donné mensuellement par la confiance des habitants de la ville. Il doit allégeance et hommage au Viguier de Marseille. Tout maire ayant eu la confiance des habitants de la ville durant trois mois ou plus, en tout, peut obtenir du Viguier rang de Seigneur provençal et un fief en la Viguierie.

Et la viguerie détient quel type de pouvoir ?... je n'arrive pas à trouver le bon terme.

Citation :

Les Seigneurs de la Viguierie sont d'anciens maires ou héritiers de maire. Ils sont seigneurs par la grasce du Viguier et lui doivent allégeance et hommage, faute de quoi ceci est le seul motif de révocation par le Viguier. Ils assurent la défense militaire et civile de la ville par le soutien de leurs armes.

Je mets ma perruque de blonde : Hum... ça voudrait dire qu'on se collerait de garde tous les soirs ?... ou bien tout simplement qu'en cas de besoin, ils assurent le défense etc.

D'ou besoin d'une refonte totale de la Charte, puisque le projet initial n'est plus du tout le même qu'aujourd'hui.

Ce qui est ballot, sachant que, la Charte, normalement, c'est un peu notre texte fondateur à nous.

Viguerie => exécutif régalien
Municipalité => exécutif économique

Non ? En approfondissant ces notions peut-être ?

Oufti Viguier, tu as raison, il faut être clairs sur les termes

Je tente de faire un point à... (23h17... pas terrible cette heure là pour ma cervelle)

Pourvoir municipal:
- Lève l'impôt
- Gère la milice
- intervention économique possible (peut modifier les prix, acheter et mettre en vente pour la ville)
- capacité à édicter des décrets sous réserve qu'ils soient en accord avec les principes du codex
- Peut attaquer en justice

Curieusement, c'est plutôt de ce côté là qu'on trouve le plus de compétences régaliennes :
* sécurité extérieure [la diplomatie (prévention) et la défense nationale (armée en cas de conflit)] ;
* La sécurité intérieure : la police, la loi (définition de normes juridiques) ;
* La justice ;
* Les finances : monnaie, collecte des impôts, et contrôle des marchés financiers.
Piquées sur Internet !

Pourvoir de la Viguerie :
- Consule, chargée de notre Communication et de nos Affaires Diplomatiques, la dona Fragrance, notre filleule.
- Logicienne, chargée des Affaires Culturelles, chargée aussi de nous rappeler à la réalité, la dona Vero.
- Sénéchal, chargé des Affaires Militaires et de la Sécurité, le ser Pouik - Pétard, là aussi il va falloir jouer serré car pour le coup c'est une compétence régalienne du Conseil.
- Préfet, chargé des Affaires Intérieures et Civiques, le ser Rethy
- Conselhiers propres, chargés de nous conseiller et aider dans nôtre travail, le baroùn Enguerrand de Sabran et le ser Kay Coldheart.

Hum... Je pense qu'on ne peut pas vraiment parler de pouvoir régalien pour la viguerie... qui ne s'occupe ni de justice, ni de l'armée, ni de l'économie... bref des grands domaines classiques qu'on regroupe sous ce terme.

Conclusion, et pour ne pas se prendre la tête, le plus simple est d'éviter l'usage des termes régalien ou exécutif... CQFD !
Autant rester dans une énumération sobre et claire !
Sauf si quelqu'un sait comment résoudre cette question

Demain... je relis et je précise au moins la façon de formuler certains points pour ne pas froisser ni le Conseil, ni le Marquisat, ni tous les susceptibles qui traînent dans les diverses institutions de ce jeu tentaculaire.

La question à "Fragrance offre un verre à celui qui trouve" :
Quelle est la dernière vraie fonction régalienne qui subsiste encore de nos jours dans les mains du Président de la République française ?

C'est le chef des armées...
Bon, je me penche là dessus dès que je rentre chez moi ce soir (et je vous paie une tournée en taverne par la même) !

En fait, il me semble qu'il serait plus simple que faire du conseil de la Viguierie le véritable conseil municipal de la ville.

De fait, seul le maire peut agir concrètement et acheter sur la foire, embaucher la milice, faire des mandats, lever l'impôt, j'en passe et des meilleures.

La viguierie serait donc une sorte de parlement, qui détiendrait un genre de pouvoir législatif consultatif.
Par contre, paradoxalement, le Viguier ne serait pas le chef de ce parlement, mais serait plutôt un avatar de monarque constitutionnel, contrôlant l'action du pouvoir exécutif détenu par le maire. Le Viguier devrait, par exemple, contresigner toutes les décisions officielles du maire, après accord du Conseil. Il pourrait aussi avoir la possibilité de consulter toutes les semaines l'état des finances de la ville, le maire lui fournissant un relevé des statistiques et de l'inventaire de la mairie.

Qu'en pensez-vous ?

edit 1 - ps : Frag, l'article 15 de la Constit' (je crois ) me permet de réclamer ce fameux coup à boire, il me semble...
edit 2 - ps 2 : j'en suis sûr, après vérif

Euh... en fait Rigi, je ne conçois pas la Viguerie comme une instance de contrôle de la mairie mais plutôt complémentaire à elle.
Donc, pas de hiérarchie entre les deux (comme c'est le cas actuellement entre les collectivités territoriales).

Si elle reconnaît le maire (et il vaut mieux si on ne veut pas se prendre des pavés et des gibbules sur le coin de la viguerie), c'est pour que cette complémentarité fonctionne. Et puis de toute façon, on sait bien que c'est le maire qui accède aux superbes petites boutons qui font flipper Rethy comme une bête.

Bref... complémentarité sans chevauchement des compétences.
Mais je laisse au maître des lieux, dont c'est le bébé (ah... ces vieux, c'est prêt à tout pour accoucher de quelque chose !); donner son avis.

Pour la petite question à 'Si tu trouves Frag paye son coup à boire' : Non, ce n'est pas l'art. 15 (même si c'est une compétence régalienne). Je fais référence ici à quelque chose de l'ordre du pouvoir du Roi, et qui d'ailleurs en est directement issu...

[[pardon pour le flood, mais si l'armée, ce n'est pas une fonction régalienne, qu'est-ce donc ?]]

(oui Rigi, elle fait partie des fonctions régaliennes, mais repose ensuite sur une structuration complexe : les armées, les différents commandements, etc., idem pour la jutice, etc...
Je fais allusion à une fonction régalienne que le Président seul peut exercer, et lui seul...
ça énerve hein ? )

[[ Ok, c'est le droit de grâce. j'aime bien cette petite énigme consitutionnelle ]]

(Bravo Rigi, tu as gagné un coup à boire ! )

N'est on pas en train de reproduire, à l'echelle de Marseille, un petit Marquisat? Pour ma part je vois la viguierie comme une sorte de conseil Constitutionel, un "conseil des sages", garant d'un certain esprit propre à notre fière cité, Pas de lien propprement hierarchique avec la mairie mais nous devons néanmoins nous doter d'une légitimité pour pouvoir agir. Il va falloir plancher sur le problème.

Kay lorsque tu dis

Citation :

N'est on pas en train de reproduire, à l'echelle de Marseille, un petit Marquisat ?

Je pense que loin de nous cette idée.

C'est bien dans l'idée d'une autorité porteuse et garante des us et coutumes marseillais, ainsi qu'un échelon intermédiaire pouvant assurer la coordination de certaines opérations (comme ce la a été le cas pendant la guerre) qu'il faut positionner la viguerie.

En effet, il n'y a pas de lien hiérarchique avec la mairie, dans la mesure où il n'y a pas chevauchement de compétences, ni volonté de domination de la viguerie sur la mairie.

Quant à ce qui peut faire la légitimité de la viguerie... elle doit reposer, à mon sens, sur un caractère apolitique, dans une logique de gardienne des valeurs et d'un pouvoir de représentation des intérêts de la ville auprès du conseil comtal.

Enfin... je dis ça à vue de nez...

[HRP... je suis en vacance d'ici 4 jours... alors je pourrai être plus disponible pour travailler la question]

Bon ! Que garde-t-on, et qu'efface-t-on ?

Citation :

La présente charte érige en Viguierie la cité de Marseille, composée de la Commune bourgeoise et paroissiale et des fiefs seigneuriaux attenants, et assure les avantages, bénéfices, privilèges, charges et offices acquis par la cité au cours de son histoire, ainsi que son appartenance pleine et entière à la Comtée de Provence dont elle dépend comme vassale.

Je propose que cela soit conservé, puisque ce préambule est devenu l'introduction historique de la Viguerie.
De même, il stipule bien l'étendu héraldique et politique de la Viguerie.

Citation :

La Viguierie de Marseille est le garant du respect de la présente Charte : toute infraction à celle-ci entrainera un jugement du fautif par les notables.

Oui, mais...
Comment faire appliquer la Charte ou les décrets de la Viguerie ?
Un partenariat avec la Justice comtal, ou bien une justice interne à Marseille ?
De même, il faudrait songer à revisiter le terme de 'notable', qui n'est plus d'actualité.

Citation :

A la mort où à l'abdication du Viguier, son successeur est élu par les citoyens de la Viguierie et doit prêter allégeance et hommage au Comte de Provence régnant.

Je suis prêt à abandonner cette prérogative du "Mort ou abdication".
La notion d'élection par les citoyens de la Viguerie est reprise dans les projets actuels.
L'allégeance au Com Illustre n'est en rien gênante, notre vassalité n'a jamais été décriée.

Citation :

Il est le détenteur des pouvoirs au sein de la Viguierie, mais doit se soumettre aux décisions des organes et institutions compétentes de la Comtée de Provence.

Détenteur des pouvoirs de la Viguierie => C'est devenu faux, les pouvoirs ne se chevauchent pas (travail en cours dans le bureau de Fragrance)
Organes & institutions du Comtat ? Oui je suppose.

Citation :

Le Maire de la Commune de Marseille est le détenteur du pouvoir exécutif dans cette dernière, donné mensuellement par la confiance des habitants de la ville.

Revisiter le terme "exécutif", puisque nous sommes en train de répartir les pouvoirs. A voir.

Citation :

Il doit allégeance et hommage au Viguier de Marseille.

Je propose qu'on le conserve, ça.

Citation :

Tout maire ayant eu la confiance des habitants de la ville durant trois mois ou plus, en tout, peut obtenir du Viguier rang de Seigneur provençal et un fief en la Viguierie.

Là ca coince, puisque nous n'avons aucune reconnaissance héraldique encore. Il faudra obtenir reconnaissance comtale.
A l'époque ou c'a été écrit, les maires recevaient un fief en fin de trois mandats.

Citation :

Les Seigneurs de la Viguierie sont d'anciens maires ou héritiers de maire. Ils sont seigneurs par la grasce du Viguier et lui doivent allégeance et hommage, faute de quoi ceci est le seul motif de révocation par le Viguier. Ils assurent la défense militaire et civile de la ville par le soutien de leurs armes.

Entièrement à revisiter, selon le projet d'Ordre. Surtout que le seul seigneur aujourd'hui ne peut pas prêter allégeance, puisque c'est Lordfear...

Citation :

Les modifications, abrogations et ajouts à la présente Charte doivent se faire sur décision du Viguier avec l'accord des notables de la Viguierie.

D'ou l'on voit que notable = membre du Conseil. Ce qui cloche un peu plus haut.
Pour le reste, je suppose qu'on le conserve.

Citation :

Le Viguier peut aussi promulguer des décrets, au même titre que le maire, à condition qu'ils ne contreviennent pas à la présente Charte ni aux Loys de la Comtée de Provence.

On le conserve.